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RST(*) Déchets - Retour sur la journée du 7 décembre 2010 au Sétra
Le Sétra a lancé en 2008, au sein du MEEDDM(1), aujourd’hui devenu le MEEDDTL(2), un réseau d’échanges sur la thématique du traitement des déchets routiers, nommé le "RST Déchets".
Ce réseau a pour objectif de :
● développer les relations entre acteurs du domaine, qu’ils soient du RST ou de services déconcentrés ;
● relayer les questions d’ordre règlementaire aux trois administrations centrales en charge des déchets (DIT(3), DGPR(4) et DGALN(5) ;
● relayer les demandes des services en méthodologie et identifier les améliorations et urgences.
Et, surtout, ce réseau vise à présenter différents cas concrets et retours d’expériences sur la thématique "Déchet".
Introduite par une présentation des activités du LRPC(6) de Nancy dans le domaine "matériaux et développement durable", la journée du 7 décembre 2010 a ainsi été l’occasion :
pour la DGPR, de présenter les évolutions réglementaires suite à l’entrée en vigueur de l’arrêté du 28 octobre 2010 abrogeant l’arrêté du 15 mars 2006 et relatif aux installations de stockage de déchets inertes.
pour le Sétra, d’effectuer un premier retour suite à la réception des questionnaires relatifs à l’état des pratiques sur la gestion et les analyses des sédiments issus du curage du réseau d’assainissement.
pour le RST,
- d’aborder la problématique de gestion et valorisation des matériaux de type sédiments de dragage (CETMEF(7)),
- d’effectuer un retour sur l’application du guide "acceptabilité de matériaux alternatifs en technique routière" (Laboratoire d’Autun)
- de mutualiser les retours d’expériences concernant d’une part les inspections des installations de stockage de déchets inertes et d’autre part la gestion de déchets dans le cas d’un chantier situé dans l’emprise d’une ancienne décharge/ d’un ancien site pollué (CETE(8) de Lyon).
Les présentations de la journée
- Présentation de l’activité "Matériaux et Développement Durable" du LRPC de Nancy et Guides de matériaux lorrains
Cécile PESTELARD - CETE de l’EST
- Retour sur les réponses aux questionnaires relatifs aux analyses et la gestion des sédiments issus du curage du réseau d’assainissement routier
Elise TRIELLI - Sétra
- Arrêté du 28 octobre 2010 relatif aux installations de stockage des déchets inertes
Guide acceptabilité des matériaux alternatifs en technique routière-version novembre 2010
Patrick VAILLANT - DGPR
- Présentation du guide "Plans de gestion" puis de la valorisation agricole des sédiments de dragage de canaux
Sylvie NOUVION-DUPRAY - CETMEF
- Inspection des installations de stockage des déchets inertes - retours d’expériences
Laurent CANTEGRIT - CETE de Lyon
- Retours par le RST sur l’application du guide : "Acceptabilité des matériaux alternatifs en technique routière"
Oumaya MARZOUK - Laboratoire d’Autun
- Gestion des déchets routiers - application aux anciennes décharges et sols pollués
Agathe DENOT - CETE de Lyon
(*) RST : Réseau scientifique et technique du Ministère
(1)Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de la Mer
(2) Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable, des Transports et du Logement
(3) Direction des infrastructures de transport
(4) Direction générale de la prévention des risques
(5) Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature
(6) Laboratoire régional des ponts et chaussées
(7) Centre d’études techniques maritimes et fluviales
(8) Centre(s) d’études techniques de l’Equipement
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