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Éléments de coût des mesures d’insertion environnementales - Exemple de l’Est de la France
Note d’information - Série Economie Environnement Conception n°88
La réglementation prévoit le chiffrage du montant des mesures d’insertion dans le cadre des études d’impact. Ce calcul pose souvent un problème à leurs rédacteurs en raison de l’absence d’éléments financiers fiables ou actualisés.
Le but de cette note est de fournir, sur la base du contexte de l’Est de la France, un premier ordre de prix indicatif des principaux dispositifs et aménagements de réduction et de compensation, pour tous les domaines de l’environnement impactés par les infrastructures routières.
Après un rappel du cadre réglementaire et du vocabulaire consacré aux différentes mesures d’insertion (évitement, réduction, compensation), la note présente un large éventail de dispositifs ou d’aménagements destinés à favoriser l’insertion de projets routiers dans l’environnement.
Elle vise à apporter les éléments de réponse au responsable environnement chargé non seulement de chiffrer les mesures d’insertion, mais aussi d’estimer le surcoût de solutions alternatives et de mesures d’optimisation. Celles-ci peuvent aussi nécessiter l’évaluation de nouveaux impacts.
Janvier 2009
Référence : 0903w - 24 pages
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